MARQUIS DE BIRON
Présentation de la marque MARQUIS DE BIRON
Déposée le 29 novembre 1995 par CAUTY Guillaume Jacques Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « MARQUIS DE BIRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MARQUIS DE BIRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE BIRON est expirée depuis le 29 novembre 2005.
CAUTY Guillaume Jacques Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05